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USBL Football

Mentions Légales

1. PRESENTATION

USBL FOOTBALL est une Association Sportive déclarée affiliée à la Fédération Française de Football sous le numéro 511553, dont le siège social est situé au AVENUE DES PIERRES NOIRES 85170 LES LUCS-SUR-BOULOGNE, immatriculée sous le numéro 804 367 795 et n° TVA -FR 59 804 367 795 (ci-après « USBL FOOTBALL - UNION SPORTIVE DES BEQUOTS LUCQUOIS») 

USBL FOOTBALL est un club de football Vendéen, fort d’un palmarès département et évoluant au niveau régional (ci-après « le Club »). Il a pour cœur de métier la compétition sportive à travers ses équipes masculine et féminine, les activités de vente de billets, de produits de sponsoring, de produits d’hospitalité de produits dérivés et de produits audiovisuels.

Le site Internet https://usbl-football.com/ (ci-après « le Site »), qui est la propriété du USBL FOOTBALL, a pour objet de présenter des informations et des articles sur le Club de football masculin et féminin, les différentes équipes Jeunes ainsi que les différentes offres de produits marketingsponsoring, publicité, billetterie, hospitalités et animations proposés par le Club dans tous les stades où jouent ces équipes, et de permettre des interactions entre les supporters du Club grâce aux fonctionnalités communautaires.

Président du club : M. Thomas PERRAUDEAU
Responsable Ecole de Football : M. Axel RETAILLEAU

Bureaux administratifs : AVENUE DES PIERRES NOIRES 85170 LES LUCS-SUR-BOULOGNE
Siège social: AVENUE DES PIERRES NOIRES 85170 LES LUCS-SUR-BOULOGNE.

L’hébergement du Site est assuré par STADION LIMITED, société limitée au capital de 100£, dont le siège social est situé 29 Clerkenwell Road EC1M 5TA Londres immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés Anglais sous le numéro 9354709

 

2. DÉVELOPPEMENT ET HÉBERGEMENT

Ce site est propulsé par Kalisport.
Kalisport est une plateforme de création de site internet pour gestion d'association sportive. Pour en savoir plus : https://www.kalisport.com.
Etat de stabilité : https://www.kalisport.com/kalisport/etat-du-service

 

3. CONDITIONS D’ACCES ET D’UTILISATION DU SITE

ACCÈS AU SITE 
L’utilisateur du Site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser le Site. Il reconnaît également avoir pris connaissance des présentes mentions légales et s’engage à les respecter.

L’utilisateur reconnaît également être informé que le Site est accessible 24h/24h et 7 jours/7, à l’exception des cas de force majeure tel que définis par la jurisprudence française, difficultés liées aux réseaux de télécommunications ou autres difficultés techniques. Pour des raisons de maintenance, USBL FOOTBALL pourra interrompre l’accès au Site et s’efforcera d’en avertir préalablement les utilisateurs.

USBL FOOTBALL ne pourra être tenu pour responsable de tout dommage, direct ou indirect, résultant de l’accès au Site et à celui de ses partenaires, ou au contraire de l’impossibilité d’y accéder.

USBL FOOTBALL ne pourra pas être tenu responsable en cas d’utilisation abusive du Site par un utilisateur.

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Les informations fournies sur le Site le sont à titre informatif. USBL FOOTBALL apporte le plus grand soin et met en œuvre tout moyen pour diffuser sur le Site des informations de qualité.

USBL FOOTBALL ne peut toutefois pas garantir de manière absolue l’exactitude et l’exhaustivité de l’ensemble de ces informations. Ainsi, USBL FOOTBALL, soumis à une obligation de moyens, ne saurait être tenu pour responsable de tout préjudice, direct ou indirect, du fait d’une information mal utilisée et/ou qui se serait révélée inexacte ou incomplète ni de tous dommages résultant d’une intrusion d’un tiers.

LIENS HYPERTEXTES – ACCES AU SITES TIERS
La création de liens hypertextes vers le Site ne peut être faite qu'avec l'autorisation écrite et préalable du USBL FOOTBALL. Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du Site  en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité du USBL FOOTBALL, ceux-ci étant communiqués à titre de commodité pour faciliter l'information du public. En conséquence, dans la mesure où USBL FOOTBALL ne peut contrôler ces sites, USBL FOOTBALL ne peut être tenu responsable de la mise à disposition de ces sites, et ne peut supporter aucune responsabilité quant aux contenus, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites.

 

4. PROPRIETE INTELLECTUELLE

Le Site ainsi que tout logiciel utilisé nécessairement en relation avec celui-ci peuvent contenir des informations confidentielles et protégées par le droit de propriété intellectuelle en vigueur ou toute autre loi.

Le Site est une œuvre de l'esprit protégée par la législation française et internationale en vigueur sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle, littéraire et artistique et les autres droits similaires. L'ensemble des éléments le composant tels que notamment, mais non exclusivement, les marques, modèles, logos, images, textes, sons et autres documents, sont protégés par les droits de propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive du USBL FOOTBALL.

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Il est également interdit de copier, modifier, créer une œuvre dérivée, inverser la conception ou l’assemblage ou de toute autre manière tenter de trouver le code source (à l’exception des cas prévus par la loi), vendre, attribuer, sous-licencier ou transférer de quelque manière que ce soit tout droit afférent au Site.
 

5. DONNEES PERSONNELLES ET COOKIES

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6. MODIFICATION DES MENTIONS LEGALES

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7. DONNÉES NOMINATIVES :

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8. MAIRE DES LUCS SUR BOULOGNE

Les Lucs-sur-Boulogne (85)

164, Avenue des Pierres Noires - 85170 Les Lucs-sur-Boulogne - Tél : 02 51 31 21 29 - site internet

9. CREDITS

Habillage: © Nicolas BREGENT - © Lilian GANACHEAU - © Dominique Jousse - © Pierre RABILLER

Anniversaires

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